Mentions légales

Identification de l’éditeur du site

  • Nom de l’entreprise : Le monde de Myha
  • Statut juridique : Entreprise individuelle
  • Nom et prénom de l’entrepreneur : Marchal Kevin
  • Adresse du siège social : 7 rue Longanne, 02140 Plomion, France
  • Numéro de téléphone : 06 61 07 09 28
  • Adresse e-mail : contact@km-dream.art
  • Numéro SIRET : 79779150600026
  • Numéro SIREN : 797791506
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR22 797 791 506
  • Directeur de la publication : Marchal Kevin
  • Responsable de la rédaction : Marchal Kevin

Hébergement du site

Le site km-dream.art est hébergé par la société OVH, dont les coordonnées complètes sont les suivantes :

  • Nom de l’hébergeur : OVH
  • Adresse postale : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
  • Téléphone : +33 (0)9 72 10 10 07
  • Site web : www.ovh.com

L’hébergement est assuré par OVH, une société spécialisée dans les solutions d’hébergement de sites Internet. OVH garantit une infrastructure fiable et sécurisée pour le stockage des données et la disponibilité du site.

Pour toute question concernant l’hébergement ou pour signaler une anomalie technique sur le site, vous pouvez contacter le webmaster à l’adresse suivante : contact@km-dream.art.

Propriété intellectuelle

L’intégralité du contenu présent sur le site km-dream.art, incluant, sans s’y limiter, les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, vidéos, logiciels, et autres éléments visuels ou sonores, est la propriété exclusive de Marchal Kevin, exploitant de l’entreprise individuelle Le monde de Myha sous l’enseigne KM-Dream, ou de ses partenaires, et est protégée par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, transmission, dénaturation ou exploitation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit, est strictement interdite, sauf autorisation écrite préalable de Marchal Kevin.

Marques et logos

Les marques, noms commerciaux et logos apparaissant sur le site km-dream.art sont protégés. Ils sont la propriété de Marchal Kevin ou de ses partenaires. Toute reproduction ou utilisation, totale ou partielle, de ces éléments, sans l’autorisation préalable et écrite de leur titulaire, est interdite conformément aux dispositions des articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Utilisation privée uniquement

L’utilisateur s’engage à une utilisation des contenus du site dans un cadre strictement privé. Toute utilisation des contenus à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires est strictement interdite sans l’autorisation expresse de Marchal Kevin.

Contact pour autorisation

Pour toute demande d’autorisation ou pour toute question relative à l’utilisation des contenus du site, merci de contacter Marchal Kevin à l’adresse suivante :

contact@km-dream.art.

Données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ainsi qu’au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) n° 2016/679, l’utilisateur est informé que Marchal Kevin, exploitant de l’entreprise individuelle Le monde de Myha sous l’enseigne KM-Dream, procède à des traitements automatisés de ses données personnelles dans le cadre de l’exploitation du site km-dream.art.

Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données personnelles collectées sur le site est :
Marchal Kevin
Adresse e-mail : contact@km-dream.art

Données collectées

Les données personnelles pouvant être collectées sur le site incluent :

  • Nom, prénom, et coordonnées (adresse e-mail, numéro de téléphone) fournies lors d’un contact ou d’une commande.
  • Informations de navigation (cookies, adresses IP, etc.), sous réserve du consentement de l’utilisateur, pour des besoins de statistiques et d’optimisation.

Finalités du traitement

Les données collectées sont utilisées pour :

  • Répondre aux demandes des utilisateurs (formulaire de contact, commandes, etc.).
  • Gérer les relations commerciales (facturation, livraisons, etc.).
  • Garantir une navigation sécurisée et améliorer l’expérience utilisateur.

Droits des utilisateurs

Conformément à la loi “Informatique et Libertés” et au RGPD, les utilisateurs disposent des droits suivants sur leurs données personnelles :

  • Droit d’accès : obtenir une copie des données personnelles les concernant.
  • Droit de rectification : demander la correction des données inexactes ou incomplètes.
  • Droit de suppression : demander l’effacement de leurs données, sous certaines conditions.
  • Droit d’opposition : s’opposer à l’utilisation de leurs données personnelles pour certains traitements.
  • Droit à la portabilité : recevoir leurs données dans un format structuré et lisible.
  • Droit de limitation : limiter le traitement de leurs données dans certains cas.

Ces droits peuvent être exercés gratuitement en contactant le responsable du traitement à l’adresse suivante : contact@km-dream.art. Une réponse sera apportée dans un délai maximum de 30 jours.

Sécurité des données

Les données personnelles collectées sont traitées de manière sécurisée et sont accessibles uniquement par des personnes autorisées. Marchal Kevin met en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles nécessaires pour garantir leur protection contre tout accès non autorisé, perte, altération ou divulgation.

Cookies

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Conditions générales de vente (CGV)

Les conditions générales de vente (CGV) définissent les droits et obligations entre le vendeur, Le monde de Myha, et ses clients dans le cadre de la vente des produits et services proposés sur le site km-dream.art.

Ces conditions sont disponibles sur une page dédiée et accessibles à tout moment via le lien suivant : Accéder aux CGV.

Litiges

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige relatif à l’utilisation du site km-dream.art, à ses contenus ou à ses services, une tentative de résolution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.

À défaut d’accord amiable, le litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français dans le ressort de la juridiction de Saint-Quentin, sauf disposition légale contraire.